Dernière mise à jour : 26 novembre 2025
1. Éditeur du Site
Formation Anglais CPF
Raison sociale : Formation Anglais CPF SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
Capital social : 50 000 "
Siège social : [Adresse complète à complèter]
SIRET : XXX XXX XXX XXXXX
APE/NAF : 8559A - Formation continue d'adultes
TVA intracommunautaire : FR XX XXX XXX XXX
Téléphone : 01 23 45 67 89
Email : contact@formation-anglais-cpf.com
Site web : https://formation-anglais-cpf.com
Directeur de la publication : [Nom du directeur]
Responsable de la rédaction : [Nom du responsable]
2. Certifications et Agréments
✅ Certification Qualiopi Certifié
Numéro de certification : [Numéro Qualiopi]
Organisme certificateur : [Nom de l'organisme]
Date d'obtention : [Date]
Validité : 3 ans
✅ Datadock Référencé
Numéro Datadock : [Numéro]
Date de référencement : [Date]
✅ Numéro de Déclaration d'Activité (NDA)
N° : [Numéro NDA]
Préfecture : [Nom de la préfecture]
Date d'enregistrement : [Date]
✅ Partenaire Officiel CPF Agréé
Référencé sur Mon Compte Formation
Habilité à dispenser des formations éligibles CPF
3. Hébergement du Site
Hébergeur : [Nom de l'hébergeur] - [Site Web de l'hébergeur]
4. Propriété Intellectuelle
4.1 Droits d'auteur
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, graphismes, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de Formation Anglais CPF ou de ses partenaires, et est protégé par les lois franéaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Formation Anglais CPF.
4.2 Marques
Les marques, logos et signes distinctifs reproduits sur ce site sont la propriété de Formation Anglais CPF ou de tiers ayant autorisé leur utilisation. Toute reproduction ou utilisation non autorisée constitue une contrefaéon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4.3 Exceptions
Sont autorisés :
- ✅ La consultation et l'impression des pages pour un usage strictement personnel et privé
- ✅ Le partage des liens vers les pages du site sur les réseaux sociaux
- ✅ La citation de courts extraits avec mention de la source
5. Données Personnelles (RGPD)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez de droits sur vos données personnelles.
Responsable du traitement : Formation Anglais CPF
Délégué à la Protection des Données (DPO) : dpo@formation-anglais-cpf.com
Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Confidentialité.
6. Cookies
Ce site utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation et réaliser des statistiques de visite. Vous pouvez gérer vos préférences de cookies via notre bandeau de consentement ou les paramètrès de votre navigateur.
Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Cookies.
7. Limitation de Responsabilité
7.1 Contenu du site
Formation Anglais CPF s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, nous ne pouvons garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.
En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
7.2 Disponibilité du site
Formation Anglais CPF met tout en œuvre pour assurer la disponibilité du site 24h/24, 7j/7. Toutefois, nous ne pouvons garantir une disponibilité absolue et nous nous réservons le droit d'interrompre l'accès au site pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou pour toute autre raison technique.
7.3 Liens hypertextes
Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers. Formation Anglais CPF n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leur politique de confidentialité.
8. Droit Applicable et Juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit franéais.
En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux compétents de [Ville du siège social], conformément aux règles de compétence en vigueur.
9. Médiation de la Consommation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation : [Nom du médiateur]
📮 Médiateur de la Consommation
Nom : [Nom du médiateur]
Adresse : [Adresse du médiateur]
Site web :
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation : [Nom du médiateur]
Email : [Email du médiateur]
Le recours au médiateur est gratuit. Vous pouvez y recourir en cas de litige non résolu avec notre service client.
10. Crédits
Conception et développement : Formation Anglais CPF
Design graphique : [Nom du designer ou agence]
Photographies : [Sources des photos - ex: Unsplash, Pexels, photographe]
Icônes : [Source des icônes - ex: Font Awesome, Flaticon]
11. Contact
Pour toute question concernant ces mentions légales ou le site en général :
📧 Nous Contacter
Email : contact@formation-anglais-cpf.com
Téléphone : 01 23 45 67 89
Horaires : Lundi - Vendredi, 9h - 18h
Adresse : [Adresse complète]
12. Conditions Générales de Vente (CGV)
Les Conditions Générales de Vente de nos formations sont disponibles sur demande et vous seront communiquées avant toute inscription.
Pour consulter nos CGV : Conditions Générales de Vente